Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 20/08/2026
Dans le cadre de la fourniture de la solution ORFEO (le « Service »), ORFEO agit en qualité de sous-traitant pour le compte de ses Clients lorsque des données à caractère personnel sont traitées au sein du Service.
Conformément à l'Accord de traitement des données (« DPA »), ORFEO peut faire appel à des sous-traitants ultérieurs pour assurer certaines fonctions techniques nécessaires à la fourniture, à l'exploitation et à la maintenance du Service.
La présente page fournit la liste à jour de ces sous-traitants.
Liste des sous-traitants
| Sous-traitant | Finalité | Localisation du traitement / hébergement |
|---|---|---|
| Alwaysdata | Hébergement de l'application ORFEO et de ses principales bases de données | France |
| Amazon Web Services (AWS) | Stockage et distribution de fichiers et médias | Union européenne – Irlande |
| Twilio SendGrid | Envoi des emails système, notifications, invitations et autres communications adressées depuis le Service | États-Unis |
| Sentry | Supervision des erreurs applicatives et diagnostic technique | États-Unis |
| New Relic | Supervision des performances du Service et diagnostic technique | États-Unis |
| Matomo Cloud | Mesure d'audience et analyse de l'utilisation du Service | Union européenne |
| Nylas | Synchronisation des boîtes email connectées au Service | Union européenne |
| Unipile | Synchronisation des boîtes email connectées au Service | France |
| Google – Gmail API | Synchronisation des boîtes Gmail connectées au Service | États-Unis |
| Microsoft – Exchange / Microsoft 365 | Synchronisation des boîtes Exchange ou Microsoft 365 connectées au Service | États-Unis |
| DocuSign | Signature électronique des documents et contrats | Union européenne |
| Brevo | Envoi d'emails et de campagnes et suivi associé | France |
| Mailjet | Envoi de campagnes email et statistiques associées | France |
| Mailchimp | Envoi de campagnes email et statistiques associées | États-Unis |
| YMLP | Récupération des statistiques de campagnes email | États-Unis |
| Delight | Réception d'événements relatifs aux campagnes email | Union européenne |
| R3M | Transmission des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) vers l'URSSAF | France |
| GHS – sPAIEctacle | Synchronisation avec le logiciel de paie sPAIEctacle | France |
| PIMS | Récupération de données relatives aux événements et à la billetterie | France |
| Pennylane | Services de comptabilité et de facturation électronique proposés dans le cadre du Service | France |
| Stripe | Encaissement des services et packs prépayés proposés par ORFEO | États-Unis |
| Google Firebase | Notifications vers l'application mobile et fonctionnalités d'authentification | États-Unis |
| OVH | Envoi des codes de connexion à double authentification (2FA) par SMS | France / Union européenne |
Transferts de données hors de l'Espace économique européen
Certains sous-traitants peuvent être établis ou traiter certaines données en dehors de l'Espace économique européen, notamment aux États-Unis.
Lorsque le recours à un sous-traitant implique un transfert de données à caractère personnel vers un pays situé en dehors de l'Espace économique européen, ORFEO s'assure que ce transfert repose sur un mécanisme conforme à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Selon le prestataire et la situation concernée, ce transfert peut notamment reposer :
- sur une décision d'adéquation adoptée par la Commission européenne, lorsque celle-ci est applicable ;
- sur le EU-US Data Privacy Framework, lorsque le destinataire concerné bénéficie valablement de ce mécanisme ;
- ou sur les Clauses Contractuelles Types (« SCC ») adoptées par la Commission européenne, assorties, lorsque cela est nécessaire, de mesures complémentaires appropriées.
Modification de la liste des sous-traitants
ORFEO peut être amenée à ajouter, remplacer ou supprimer un sous-traitant afin de faire évoluer le Service ou ses modalités techniques d'exploitation.
Conformément au DPA, le Client est informé de tout ajout ou remplacement d'un sous-traitant ultérieur avec un préavis de quinze (15) jours.
La présente page est mise à jour afin de refléter la liste des sous-traitants utilisés par ORFEO.
Informations complémentaires
Pour toute question relative aux sous-traitants d'ORFEO ou aux conditions dans lesquelles les données personnelles sont traitées, vous pouvez contacter ORFEO à l'adresse : dpo@orfeo.pro
Les conditions applicables aux traitements réalisés par ORFEO pour le compte de ses Clients sont détaillées dans l'Accord de traitement des données (DPA).