La coproduction est devenue une pratique incontournable dans le spectacle vivant : elle permet de mutualiser les moyens financiers, techniques et humains, de renforcer la visibilité d’un projet artistique et de créer des alliances durables entre structures.
Mais encore faut-il la formaliser par un contrat de coproduction solide.
Dans cet article, on vous explique ce qu’est un contrat de coproduction, les clauses clés à inclure, les erreurs courantes à éviter… et on vous offre en bonus une check-list utile pour bien le rédiger.
Qu’est-ce qu’un contrat de coproduction dans le spectacle vivant ?
Un contrat de coproduction est un accord écrit entre plusieurs structures (producteurs, compagnies, lieux, diffuseurs, festivals, etc.) qui souhaitent s’engager ensemble dans la production d’un spectacle.
Les parties sont donc solidaires entre elles et doivent partager les bénéfices et les pertes résultant de l’exploitation du spectacle.
Le code civil prévoit ce genre de contrat et est appelé contrat de société en participation (SEP).
Il permet d’assurer une clarté des relations entre les différents partenaires du spectacle, une traçabilité des engagements, et une meilleure organisation de la création artistique.
Certains contrats de coproduction consiste uniquement en un apport pour la création du spectacle ou bien les répétitions sans participations aux bénéfices ou aux pertes.
Il ne s’agit alors pas d’un contrat de coproduction tel que prévu par le code civil, mais d’un contrat de coproduction simple.
Les clauses essentielles à ne pas oublier dans le contrat de coproduction dans le spectacle vivant
Voici les éléments que l’on retrouve dans tout bon contrat de coproduction :
- l’identité des parties (producteur et coproducteur)
- l’objet (nom du spectacle et description de l’œuvre)
- la durée du contrat
- les engagements financiers de chacun (les apports et la répartition)
- la répartition des tâches (production, communication, technique…),
- les droits sur le spectacle (propriété, exploitation…),
- la résiliation ou l’annulation (si un projet et annulé, en cas de retard, etc.)
- la communication et la promotion (logo ou mention des structures, supports de communication, etc.)
- les assurances et la responsabilité (qui couvre quoi en cas de sinistre
👉 Une clause bien rédigée évite les malentendus futurs, surtout si les choses ne se passent pas comme prévu.
N’hésitez pas à consulter un expert lors de la rédaction de votre contrat de coproduction.
5 erreurs fréquentes à éviter lors de la rédaction d’un contrat de coproduction dans le spectacle vivant
Même avec les meilleures intentions du monde, un contrat mal rédigé peut mettre en péril un projet.
Voici les pièges les plus fréquents à éviter :
- Ne pas formaliser du tout de contrat de coproduction : le simple « accord oral » ou échange de mails n’est pas suffisant en cas de conflit.
- Clauses floues ou absentes : soyez précis dans la rédaction de vos clauses et n’oubliez aucun point, par exemple sur la répartition des bénéfices ou la gestion des imprévus.
- Ignorer la propriété intellectuelle : précisez dans le contrat de coproduction si les enregistrements et les captations sont autorisées et à sous quelles conditions
- Manquer de prévoyance sur les annulations ou désistements : prévoyez toujours un plan B contractuel.
- Copier-coller un modèle sans l’adapter : chaque projet étant unique, prenez soin d’adapter le modèle de contrat de coproduction à votre projet.
Le contrat de coproduction spectacle vivant est un outil stratégique et protecteur pour les porteurs de projet. Sa rédaction demande rigueur, transparence… et un brin d’anticipation. C’est aussi un gage de professionnalisme et de confiance pour les partenaires financiers ou institutionnels.